LES SAPINS - Permis de construire et DP

Active
927834309 Société civile immobilière PME Créée le 16/04/2024

Infos clés

Siège

Manche (50)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LES SAPINS

LES SAPINS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Condé-sur-Vire.

Profil et organisation

LES SAPINS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 50890 à Condé-sur-Vire.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES SAPINS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
16/04/2024
Catégorie d’entreprise
PME
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de LES SAPINS

Activité d’urbanisme de LES SAPINS

LES SAPINS compte 1 autorisation recensée sur la période 03/09/2024 - 03/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES SAPINS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

03/09/2024 - 03/09/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES SAPINS

1 autorisation sur la période 03/09/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Condé-sur-Vire.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES SAPINS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LES SAPINS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LES SAPINS

Sources des informations sur LES SAPINS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES SAPINS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES SAPINS ?
LES SAPINS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES SAPINS ?
Le profil de LES SAPINS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES SAPINS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES SAPINS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES SAPINS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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