2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 33.12Z - Réparation de machines et équipements mécaniques
Siège
Permis de construire et DP
3
LES RUCHERS DU BASSIGNY est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Parnoy-en-Bassigny.
LES RUCHERS DU BASSIGNY est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 52400 à Parnoy-en-Bassigny.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LES RUCHERS DU BASSIGNY compte 3 autorisations recensées sur la période 11/06/2015 - 07/10/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES RUCHERS DU BASSIGNY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 11/06/2015 - 07/10/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Parnoy-en-Bassigny.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES RUCHERS DU BASSIGNY dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Parnoy-en-Bassigny (52400) | DP Locaux | — | — | 85 m² | 2017/02/23 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
