LES ROUSSETTES - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de LES ROUSSETTES
LES ROUSSETTES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Motte-Servolex.
Profil et organisation
LES ROUSSETTES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 73290 à LA MOTTE-SERVOLEX.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LES ROUSSETTES
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.47Z - Élevage de volailles
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/05/2021
Siège social
Permis de construire et DP de LES ROUSSETTES
Activité d’urbanisme de LES ROUSSETTES
LES ROUSSETTES compte 2 autorisations recensées sur la période 23/06/2021 - 23/06/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES ROUSSETTES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de LES ROUSSETTES
2 autorisations sur la période 23/06/2021, réparties dans 1 commune, principalement à La Motte-Servolex.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES ROUSSETTES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Pelane, La Motte-Servolex (73290) | PC Locaux | H389, H392 | — | 298 m² | 2021/06/23 |
| Roussettes, La Motte-Servolex (73290) | PC Locaux | H345, H346 | — | 298 m² | 2021/06/23 |
Répartition géographique des autorisations de LES ROUSSETTES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LES ROUSSETTES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur LES ROUSSETTES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.