LES RIVES DU SIERROZ - Permis de construire et DP

Active
534867080 Société civile immobilière Créée le 20/09/2011

Présentation détaillée de LES RIVES DU SIERROZ

LES RIVES DU SIERROZ est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Mouxy.

Profil et organisation

LES RIVES DU SIERROZ est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 73100 à AIX-LES-BAINS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES RIVES DU SIERROZ
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
20/09/2011

Siège social

Permis de construire et DP de LES RIVES DU SIERROZ

Activité d’urbanisme de LES RIVES DU SIERROZ

LES RIVES DU SIERROZ compte 2 autorisations recensées sur la période 09/12/2013 - 18/07/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES RIVES DU SIERROZ, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

09/12/2013 - 18/07/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de LES RIVES DU SIERROZ

2 autorisations sur la période 09/12/2013 - 18/07/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Mouxy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES RIVES DU SIERROZ dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin Des Bugnards, Mouxy (73100) PC Locaux 0C1495, 0C1494 15 513 m² 1 229 m² 2024/07/18
Rue Du Peclod Zae De Balvay - Lot Na 6, Rumilly (74150) PC Locaux C1699, C1701 1 500 m² 204 m² 2013/12/09

Répartition géographique des autorisations de LES RIVES DU SIERROZ

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LES RIVES DU SIERROZ

Sources des informations sur LES RIVES DU SIERROZ

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES RIVES DU SIERROZ

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES RIVES DU SIERROZ ?
LES RIVES DU SIERROZ est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES RIVES DU SIERROZ ?
Le profil de LES RIVES DU SIERROZ recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES RIVES DU SIERROZ apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES RIVES DU SIERROZ concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES RIVES DU SIERROZ signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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