Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Hent Kersinaou, Fouesnant (29170) | PA | CH140, CH141 | 11 123 m² | 2013/03/04 |
LES RIVES DE L'ODET - Permis d'aménager
Cessée
389801994
SAS, société par actions simplifiée
PME
Créée le 02/01/1993
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LES RIVES DE L'ODET
LES RIVES DE L'ODET est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fouesnant.
Profil et organisation
LES RIVES DE L'ODET est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 29000 à Quimper.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LES RIVES DE L'ODET
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 02/01/1993
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de LES RIVES DE L'ODET
Activité d’urbanisme de LES RIVES DE L'ODET
LES RIVES DE L'ODET compte 1 autorisation recensée sur la période 04/03/2013 - 04/03/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LES RIVES DE L'ODET, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
04/03/2013 - 04/03/2013
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de LES RIVES DE L'ODET
1 autorisation sur la période 04/03/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Fouesnant.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de LES RIVES DE L'ODET
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LES RIVES DE L'ODET
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
AFM BRETAGNE
SIREN 835119140
Même département de siège
71 autorisations
71 PA
URBATER
SIREN 445314123
Même département de siège
51 autorisations
23 PC
28 PA
AFM PAYS DE LOIRE
SIREN 881345128
Même département de siège
41 autorisations
3 PC
38 PA
MAISONS ET TERRAINS THIERRY CORRE
SIREN 753295765
Même département de siège
34 autorisations
16 PC
15 PA
3 PD
DU COADIC
SIREN 488250929
Même département de siège
11 autorisations
3 PC
8 PA
LES CEDRES
SIREN 451109268
Même département de siège
10 autorisations
10 PA
Sources des informations sur LES RIVES DE L'ODET
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LES RIVES DE L'ODET
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES RIVES DE L'ODET ?
LES RIVES DE L'ODET est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES RIVES DE L'ODET ?
Le profil de LES RIVES DE L'ODET recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES RIVES DE L'ODET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES RIVES DE L'ODET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES RIVES DE L'ODET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable