LES REMPARTS - Permis de construire et DP

Active
445383508 Société civile immobilière Créée le 14/02/2003

Infos clés

Présentation détaillée de LES REMPARTS

LES REMPARTS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rians.

Profil et organisation

LES REMPARTS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 83560 à Rians.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES REMPARTS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
14/02/2003

Siège social

Permis de construire et DP de LES REMPARTS

Activité d’urbanisme de LES REMPARTS

LES REMPARTS compte 1 autorisation recensée sur la période 07/05/2025 - 07/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES REMPARTS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

07/05/2025 - 07/05/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES REMPARTS

1 autorisation sur la période 07/05/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Rians.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES REMPARTS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2025

1 autorisation affichée pour 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin De Loubette, Rians (83560) PC Logement AT782 861 m² 88 m² 2025/05/07

Répartition géographique des autorisations de LES REMPARTS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LES REMPARTS

Sources des informations sur LES REMPARTS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES REMPARTS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES REMPARTS ?
LES REMPARTS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES REMPARTS ?
Le profil de LES REMPARTS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES REMPARTS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES REMPARTS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES REMPARTS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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