2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
LES RABASSES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sorède.
LES RABASSES est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 66510 à Saint-Hippolyte.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LES RABASSES compte 1 autorisation recensée sur la période 01/12/2017 - 01/12/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LES RABASSES, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 01/12/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Sorède.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Coscolleda Lieu-Dit ""La Coscolleda"", Sorède (66690) | PA | AO18, AO19 | 7 146 m² | 2017/12/01 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
