Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Haille, Condom (32100) | PA | AD357, AD359 | — | 2013/05/04 |
LES PRES D'EN VILLE - Permis d'aménager
Active
518054762
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 01/11/2009
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LES PRES D'EN VILLE
LES PRES D'EN VILLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Condom.
Profil et organisation
LES PRES D'EN VILLE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 32410 à Ayguetinte.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LES PRES D'EN VILLE
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/11/2009
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de LES PRES D'EN VILLE
Activité d’urbanisme de LES PRES D'EN VILLE
LES PRES D'EN VILLE compte 1 autorisation recensée sur la période 04/05/2013 - 04/05/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LES PRES D'EN VILLE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
04/05/2013 - 04/05/2013
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de LES PRES D'EN VILLE
1 autorisation sur la période 04/05/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Condom.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de LES PRES D'EN VILLE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LES PRES D'EN VILLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
LVB PATRIMOINE
SIREN 840542740
Même département de siège
4 autorisations
3 PC
1 PD
EB CONCEPTION IMMOBILIERE
SIREN 889036422
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
A.R.L. INVESTISSEMENTS
SIREN 900917956
Même département de siège
4 autorisations
3 PC
1 PA
SARL TRANSACTIONS ET PATRIMOINE
SIREN 421392663
Même département de siège
3 autorisations
1 PC
2 PA
OCAP'IMMO
SIREN 484850847
Même département de siège
3 autorisations
3 PA
VILLA ROSA
SIREN 501890297
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur LES PRES D'EN VILLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LES PRES D'EN VILLE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES PRES D'EN VILLE ?
LES PRES D'EN VILLE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES PRES D'EN VILLE ?
Le profil de LES PRES D'EN VILLE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES PRES D'EN VILLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES PRES D'EN VILLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES PRES D'EN VILLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable