Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De Sommieres / Chem, Aubais (30250) | PA | A3796, A3794 | — | 2023/10/20 |
LES PONTES - Permis d'aménager
Active
921314803
Société en nom collectif
PME
Créée le 21/09/2022
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LES PONTES
LES PONTES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Aubais.
Profil et organisation
LES PONTES est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 30670 à Aigues-Vives.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LES PONTES
- SIREN
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Activité principale
- NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
- Section NAF
- F - Construction
- Division NAF
- 41 - Construction de bâtiments
- SIRET du siège
- Date de création
- 21/09/2022
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de LES PONTES
Activité d’urbanisme de LES PONTES
LES PONTES compte 1 autorisation recensée sur la période 20/10/2023 - 20/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LES PONTES, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
20/10/2023 - 20/10/2023
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de LES PONTES
1 autorisation sur la période 20/10/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Aubais.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de LES PONTES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LES PONTES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SA ECONOM MIXTE IMMOBILIERE DEPART GARD
SIREN 650200405
Même département de siège
39 autorisations
38 PC
1 PA
TERRA LOTI
SIREN 431930080
Même département de siège
22 autorisations
19 PC
2 PA
1 PD
GAS AMENAGEMENT
SIREN 852581677
Même département de siège
22 autorisations
10 PC
12 PA
TERRE DU SUD
SIREN 481747681
Même département de siège
18 autorisations
17 PA
1 PD
IMMO CONCEPT
SIREN 803585652
Même département de siège
18 autorisations
16 PC
2 PA
PIERRE BOUZIDI FINANCIERE (PBF)
SIREN 522266907
Même département de siège
17 autorisations
17 PC
Sources des informations sur LES PONTES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LES PONTES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES PONTES ?
LES PONTES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES PONTES ?
Le profil de LES PONTES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES PONTES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES PONTES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES PONTES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable