LES POMMIERS - Permis d'aménager

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750870396 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 01/05/2012

Présentation détaillée de LES POMMIERS

LES POMMIERS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Léonard.

Profil et organisation

LES POMMIERS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 76400 à SAINT-LEONARD.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
LES POMMIERS
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 55.30Z - Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs
SIRET du siège
Date de création
01/05/2012
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis d'aménager de LES POMMIERS

Activité d’urbanisme de LES POMMIERS

LES POMMIERS compte 2 autorisations recensées sur la période 30/04/2018 - 06/02/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour LES POMMIERS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

30/04/2018 - 06/02/2025

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de LES POMMIERS

2 autorisations sur la période 30/04/2018 - 06/02/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Léonard.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
190 Rue Des Pommiers, Saint-Léonard (76400) PA ZC79, ZC97 24 931 m² 2025/02/06
190 Rue Des Pommiers, Saint-Léonard (76400) PA ZC8 24 931 m² 2018/04/30

Répartition géographique des autorisations de LES POMMIERS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LES POMMIERS

Sources des informations sur LES POMMIERS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES POMMIERS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES POMMIERS ?
LES POMMIERS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES POMMIERS ?
Le profil de LES POMMIERS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES POMMIERS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES POMMIERS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES POMMIERS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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