LES PIELETTES - Permis de construire et DP

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537851024 Société civile immobilière Créée le 22/07/2011

Présentation détaillée de LES PIELETTES

LES PIELETTES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Modène.

Profil et organisation

LES PIELETTES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 84330 à MODENE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
LES PIELETTES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
22/07/2011

Siège social

Permis de construire et DP de LES PIELETTES

Activité d’urbanisme de LES PIELETTES

LES PIELETTES compte 2 autorisations recensées sur la période 26/01/2023 - 20/04/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES PIELETTES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

26/01/2023 - 20/04/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES PIELETTES

2 autorisations sur la période 26/01/2023 - 20/04/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Modène.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES PIELETTES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
68 Route De Carpentras, Modène (84330) DP Locaux C190, C189 6 537 m² 15 m² 2023/04/20
68 Route De Carpentras, Modène (84330) DP Locaux 0C189, 0C190 6 537 m² 18 m² 2023/01/26

Répartition géographique des autorisations de LES PIELETTES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LES PIELETTES

Sources des informations sur LES PIELETTES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES PIELETTES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES PIELETTES ?
LES PIELETTES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES PIELETTES ?
Le profil de LES PIELETTES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES PIELETTES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES PIELETTES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES PIELETTES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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