LES PETITS PAVES - Permis de construire et DP

Active
351157870 Société civile immobilière Créée le 18/05/1989

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de LES PETITS PAVES

LES PETITS PAVES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Orgon.

Profil et organisation

LES PETITS PAVES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 13660 à ORGON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES PETITS PAVES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
18/05/1989

Siège social

Permis de construire et DP de LES PETITS PAVES

Activité d’urbanisme de LES PETITS PAVES

LES PETITS PAVES compte 2 autorisations recensées sur la période 25/09/2020 - 29/05/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES PETITS PAVES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

25/09/2020 - 29/05/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES PETITS PAVES

2 autorisations sur la période 25/09/2020 - 29/05/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Orgon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES PETITS PAVES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rn 7, Orgon (13660) PC Locaux BC69, BC72 4 464 m² 92 m² 2020/09/25

1 référence(s) PC non retrouvée(s).

Répartition géographique des autorisations de LES PETITS PAVES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LES PETITS PAVES

Sources des informations sur LES PETITS PAVES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES PETITS PAVES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES PETITS PAVES ?
LES PETITS PAVES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES PETITS PAVES ?
Le profil de LES PETITS PAVES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES PETITS PAVES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES PETITS PAVES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES PETITS PAVES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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