LES PETITES MALICES - Permis de construire et DP

Active
882847387 Association déclarée Créée le 19/02/2020

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LES PETITES MALICES

LES PETITES MALICES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Couëron.

Profil et organisation

LES PETITES MALICES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 44220 à Couëron.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES PETITES MALICES
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 88.91A - Accueil de jeunes enfants
SIRET du siège
Date de création
19/02/2020

Siège social

Permis de construire et DP de LES PETITES MALICES

Activité d’urbanisme de LES PETITES MALICES

LES PETITES MALICES compte 1 autorisation recensée sur la période 12/02/2021 - 12/02/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES PETITES MALICES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

12/02/2021 - 12/02/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES PETITES MALICES

1 autorisation sur la période 12/02/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Couëron.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES PETITES MALICES dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LES PETITES MALICES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LES PETITES MALICES

Sources des informations sur LES PETITES MALICES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES PETITES MALICES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES PETITES MALICES ?
LES PETITES MALICES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES PETITES MALICES ?
Le profil de LES PETITES MALICES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES PETITES MALICES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES PETITES MALICES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES PETITES MALICES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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