LES PAUVERTS - Permis de construire et DP

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793769464 Société civile immobilière Créée le 17/05/2013

Présentation détaillée de LES PAUVERTS

LES PAUVERTS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sainte-Bazeille.

Profil et organisation

LES PAUVERTS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 33220 à Ligueux.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES PAUVERTS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
17/05/2013

Siège social

Permis de construire et DP de LES PAUVERTS

Activité d’urbanisme de LES PAUVERTS

LES PAUVERTS compte 1 autorisation recensée sur la période 21/10/2013 - 21/10/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES PAUVERTS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

21/10/2013 - 21/10/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES PAUVERTS

1 autorisation sur la période 21/10/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Sainte-Bazeille.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES PAUVERTS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LES PAUVERTS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LES PAUVERTS

Sources des informations sur LES PAUVERTS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES PAUVERTS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES PAUVERTS ?
LES PAUVERTS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES PAUVERTS ?
Le profil de LES PAUVERTS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES PAUVERTS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES PAUVERTS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES PAUVERTS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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