2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 87.20A - Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
Siège
Permis de construire et DP
4
LES PAPILLONS BLANCS BOURGOGNE DU SUD est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Le Breuil.
LES PAPILLONS BLANCS BOURGOGNE DU SUD est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 71210 à Torcy.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LES PAPILLONS BLANCS BOURGOGNE DU SUD compte 4 autorisations recensées sur la période 19/09/2022 - 02/12/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES PAPILLONS BLANCS BOURGOGNE DU SUD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 19/09/2022 - 02/12/2025, réparties dans 2 communes, principalement au Breuil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES PAPILLONS BLANCS BOURGOGNE DU SUD dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 53 Rue De Montcoy, Le Breuil (71670) | PC Locaux | AD319, AD437 | 75 871 m² | 2 803 m² | 2025/12/02 |
| 53 Rue Auguste Champion, Sevrey (71100) | PC Locaux | A834 | 18 m² | 36 m² | 2025/06/11 |
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 53 Rue De Montcoy, Le Breuil (71670) | PC Locaux | AD319, AD437 | 75 871 m² | 636 m² | 2024/01/29 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 53 Rue De Montcoy, Le Breuil (71670) | PC Locaux | AD319, AD437 | 75 871 m² | 47 m² | 2022/09/19 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
