LES PAPILLONS BLANCS BOURGOGNE DU SUD - Permis de construire et DP

Active
775650856 Association déclarée ETI Créée le 01/01/1900

Présentation détaillée de LES PAPILLONS BLANCS BOURGOGNE DU SUD

LES PAPILLONS BLANCS BOURGOGNE DU SUD est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Le Breuil.

Profil et organisation

LES PAPILLONS BLANCS BOURGOGNE DU SUD est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 71210 à TORCY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES PAPILLONS BLANCS BOURGOGNE DU SUD
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 87.20A - Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
500-999 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de LES PAPILLONS BLANCS BOURGOGNE DU SUD

Activité d’urbanisme de LES PAPILLONS BLANCS BOURGOGNE DU SUD

LES PAPILLONS BLANCS BOURGOGNE DU SUD compte 4 autorisations recensées sur la période 19/09/2022 - 02/12/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES PAPILLONS BLANCS BOURGOGNE DU SUD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

19/09/2022 - 02/12/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de LES PAPILLONS BLANCS BOURGOGNE DU SUD

4 autorisations sur la période 19/09/2022 - 02/12/2025, réparties dans 2 communes, principalement au Breuil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES PAPILLONS BLANCS BOURGOGNE DU SUD dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
53 Rue De Montcoy, Le Breuil (71670) PC Locaux AD319, AD437 75 871 m² 2 803 m² 2025/12/02
53 Rue Auguste Champion, Sevrey (71100) PC Locaux A834 18 m² 36 m² 2025/06/11
53 Rue De Montcoy, Le Breuil (71670) PC Locaux AD319, AD437 75 871 m² 636 m² 2024/01/29
53 Rue De Montcoy, Le Breuil (71670) PC Locaux AD319, AD437 75 871 m² 47 m² 2022/09/19

Répartition géographique des autorisations de LES PAPILLONS BLANCS BOURGOGNE DU SUD

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LES PAPILLONS BLANCS BOURGOGNE DU SUD

Sources des informations sur LES PAPILLONS BLANCS BOURGOGNE DU SUD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES PAPILLONS BLANCS BOURGOGNE DU SUD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES PAPILLONS BLANCS BOURGOGNE DU SUD ?
LES PAPILLONS BLANCS BOURGOGNE DU SUD est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES PAPILLONS BLANCS BOURGOGNE DU SUD ?
Le profil de LES PAPILLONS BLANCS BOURGOGNE DU SUD recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES PAPILLONS BLANCS BOURGOGNE DU SUD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES PAPILLONS BLANCS BOURGOGNE DU SUD concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES PAPILLONS BLANCS BOURGOGNE DU SUD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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