2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
LES PAPILLONS BLANCS 76 est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Belbeuf.
LES PAPILLONS BLANCS 76 est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 76140 au Petit-Quevilly.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LES PAPILLONS BLANCS 76 compte 5 autorisations recensées sur la période 28/05/2018 - 07/02/2025, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES PAPILLONS BLANCS 76, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 28/05/2018 - 07/02/2025, réparties dans 4 communes, principalement à Belbeuf.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES PAPILLONS BLANCS 76 dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 170 Rue De La Lande Saint Jacq, Fécamp (76400) | PC Locaux | BV492 | 3 952 m² | 58 m² | 2022/02/04 |
| Rue Du Pacifique Zac Des Genetais, Belbeuf (76240) | PC Locaux | AH52 | 12 005 m² | 4 268 m² | 2022/02/04 |
1 à 2 sur 2 autorisations
4 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
