2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 01.25Z - Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque
Siège
Permis de construire et DP
1
LES NOISETIERS DE MONSEGUR est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cours-de-Monségur.
LES NOISETIERS DE MONSEGUR est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 33580 à Cours-de-Monségur.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LES NOISETIERS DE MONSEGUR compte 1 autorisation recensée sur la période 08/04/2026 - 08/04/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES NOISETIERS DE MONSEGUR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 08/04/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Cours-de-Monségur.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES NOISETIERS DE MONSEGUR dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Graveyre, Cours-de-Monségur (33580) | PC Mixte | ZA71 | 5 771 m² | 134 m² | 2026/04/08 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
