2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 16.23Z - Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries
Siège
Permis de construire et DP
1
LES MENUISERIES PHILIBERT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Frans.
LES MENUISERIES PHILIBERT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 01480 à Frans.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LES MENUISERIES PHILIBERT compte 1 autorisation recensée sur la période 15/05/2017 - 15/05/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES MENUISERIES PHILIBERT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 15/05/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Frans.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES MENUISERIES PHILIBERT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Zac Du Pardy Au Champ, Frans (01480) | DP Locaux | ZH466 | 7 787 m² | 4 m² | 2017/05/15 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
