Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| L Orquere, Javené (35133) | PA | ZB621 | — | 2013/08/27 |
LES JARDINS DE L'ORQUERE - Permis d'aménager
Active
479260044
Société en nom collectif
PME
Créée le 04/10/2004
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LES JARDINS DE L'ORQUERE
LES JARDINS DE L'ORQUERE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Javené.
Profil et organisation
LES JARDINS DE L'ORQUERE est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 44350 à Guérande.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LES JARDINS DE L'ORQUERE
- SIREN
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 04/10/2004
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de LES JARDINS DE L'ORQUERE
Activité d’urbanisme de LES JARDINS DE L'ORQUERE
LES JARDINS DE L'ORQUERE compte 1 autorisation recensée sur la période 27/08/2013 - 27/08/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LES JARDINS DE L'ORQUERE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
27/08/2013 - 27/08/2013
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de LES JARDINS DE L'ORQUERE
1 autorisation sur la période 27/08/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Javené.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de LES JARDINS DE L'ORQUERE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LES JARDINS DE L'ORQUERE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
IFI AMENAGEMENT
SIREN 439399338
Même département de siège
85 autorisations
7 PC
77 PA
1 PD
BERDES
SIREN 414601682
Même département de siège
53 autorisations
38 PC
15 PA
J.E.T LA BAULE
SIREN 753997238
Même département de siège
49 autorisations
44 PC
5 PD
GUIVARCH & GUIVARCH
SIREN 882153901
Même département de siège
22 autorisations
4 PC
6 PA
12 PD
ANCLEGE
SIREN 429926421
Même département de siège
21 autorisations
14 PC
7 PA
SC FONCIER
SIREN 827924986
Même département de siège
19 autorisations
15 PC
4 PD
Sources des informations sur LES JARDINS DE L'ORQUERE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LES JARDINS DE L'ORQUERE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES JARDINS DE L'ORQUERE ?
LES JARDINS DE L'ORQUERE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES JARDINS DE L'ORQUERE ?
Le profil de LES JARDINS DE L'ORQUERE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES JARDINS DE L'ORQUERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES JARDINS DE L'ORQUERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES JARDINS DE L'ORQUERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable