2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
LES JARDINS DE BRASSEUIL est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Auffreville-Brasseuil.
LES JARDINS DE BRASSEUIL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 78130 aux Mureaux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LES JARDINS DE BRASSEUIL compte 3 autorisations recensées sur la période 28/02/2014 - 15/12/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES JARDINS DE BRASSEUIL, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 28/02/2014 - 15/12/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Auffreville-Brasseuil. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES JARDINS DE BRASSEUIL dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 12 Rue Des Ecans Les Clos, Auffreville-Brasseuil (78930) | PC Logement | OC282 | 1 455 m² | 169 m² | 2014/02/28 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 08/09/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Auffreville-Brasseuil. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 10 Bi Rue Des Ecants, Auffreville-Brasseuil (78930) | PA | C282 | 1 455 m² | 2015/09/08 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
