LES JARDINS DE BOSCORNUT - Permis de construire et DP

Active
924854847 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/2024

Infos clés

Présentation détaillée de LES JARDINS DE BOSCORNUT

LES JARDINS DE BOSCORNUT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sainte-Orse.

Profil et organisation

LES JARDINS DE BOSCORNUT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 24210 à Sainte-Orse.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES JARDINS DE BOSCORNUT
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
SIRET du siège
Date de création
01/01/2024
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de LES JARDINS DE BOSCORNUT

Activité d’urbanisme de LES JARDINS DE BOSCORNUT

LES JARDINS DE BOSCORNUT compte 1 autorisation recensée sur la période 05/11/2025 - 05/11/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES JARDINS DE BOSCORNUT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

05/11/2025 - 05/11/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES JARDINS DE BOSCORNUT

1 autorisation sur la période 05/11/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Sainte-Orse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES JARDINS DE BOSCORNUT dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2025

1 autorisation affichée pour 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
20 Boscornut, Sainte-Orse (24210) PC Locaux A208, A213 22 340 m² 90 m² 2025/11/05

Répartition géographique des autorisations de LES JARDINS DE BOSCORNUT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LES JARDINS DE BOSCORNUT

Sources des informations sur LES JARDINS DE BOSCORNUT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES JARDINS DE BOSCORNUT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES JARDINS DE BOSCORNUT ?
LES JARDINS DE BOSCORNUT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES JARDINS DE BOSCORNUT ?
Le profil de LES JARDINS DE BOSCORNUT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES JARDINS DE BOSCORNUT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES JARDINS DE BOSCORNUT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES JARDINS DE BOSCORNUT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides