LES HAUTS DES GRILLONS - Permis de construire et DP

Cessée
499173227 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 26/04/2007

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LES HAUTS DES GRILLONS

LES HAUTS DES GRILLONS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mondragon.

Profil et organisation

LES HAUTS DES GRILLONS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 69140 à Rillieux-la-Pape.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
LES HAUTS DES GRILLONS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
26/04/2007

Siège social

Permis de construire et DP de LES HAUTS DES GRILLONS

Activité d’urbanisme de LES HAUTS DES GRILLONS

LES HAUTS DES GRILLONS compte 1 autorisation recensée sur la période 18/11/2013 - 18/11/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES HAUTS DES GRILLONS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

18/11/2013 - 18/11/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES HAUTS DES GRILLONS

1 autorisation sur la période 18/11/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Mondragon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES HAUTS DES GRILLONS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Gres Nord, Mondragon (84430) PC Logement B271, B269 13 678 m² 220 m² 2013/11/18

Répartition géographique des autorisations de LES HAUTS DES GRILLONS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LES HAUTS DES GRILLONS

Sources des informations sur LES HAUTS DES GRILLONS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES HAUTS DES GRILLONS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES HAUTS DES GRILLONS ?
LES HAUTS DES GRILLONS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES HAUTS DES GRILLONS ?
Le profil de LES HAUTS DES GRILLONS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES HAUTS DES GRILLONS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES HAUTS DES GRILLONS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES HAUTS DES GRILLONS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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