Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Communale N 5 Dite D Arroc, Lahonce (64990) | PA | AO237 | 5 233 m² | 2013/04/23 |
LES HAUTS DE SUTAR SARL - Permis d'aménager
Cessée
508870185
Infos clés
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LES HAUTS DE SUTAR SARL
LES HAUTS DE SUTAR SARL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lahonce.
Profil et organisation
LES HAUTS DE SUTAR SARL est identifié dans le répertoire SIRENE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LES HAUTS DE SUTAR SARL
- SIREN
- Forme juridique
- Non renseigné
- Activité principale
- Non renseigné
- SIRET du siège
Permis d'aménager de LES HAUTS DE SUTAR SARL
Activité d’urbanisme de LES HAUTS DE SUTAR SARL
LES HAUTS DE SUTAR SARL compte 1 autorisation recensée sur la période 23/04/2013 - 23/04/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LES HAUTS DE SUTAR SARL, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
23/04/2013 - 23/04/2013
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de LES HAUTS DE SUTAR SARL
1 autorisation sur la période 23/04/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Lahonce.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de LES HAUTS DE SUTAR SARL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Sources des informations sur LES HAUTS DE SUTAR SARL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LES HAUTS DE SUTAR SARL
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES HAUTS DE SUTAR SARL ?
LES HAUTS DE SUTAR SARL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES HAUTS DE SUTAR SARL ?
Le profil de LES HAUTS DE SUTAR SARL recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES HAUTS DE SUTAR SARL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES HAUTS DE SUTAR SARL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES HAUTS DE SUTAR SARL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable