LES HAUTS DE MONTBOLO - Permis de construire et DP

Cessée
797382496 Société civile d'exploitation agricole Créée le 13/09/2013

Présentation détaillée de LES HAUTS DE MONTBOLO

LES HAUTS DE MONTBOLO est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montbolo.

Profil et organisation

LES HAUTS DE MONTBOLO est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 66000 à Perpignan.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
LES HAUTS DE MONTBOLO
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.28Z - Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques
SIRET du siège
Date de création
13/09/2013

Siège social

Permis de construire et DP de LES HAUTS DE MONTBOLO

Activité d’urbanisme de LES HAUTS DE MONTBOLO

LES HAUTS DE MONTBOLO compte 1 autorisation recensée sur la période 14/02/2015 - 14/02/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES HAUTS DE MONTBOLO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

14/02/2015 - 14/02/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES HAUTS DE MONTBOLO

1 autorisation sur la période 14/02/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Montbolo.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES HAUTS DE MONTBOLO dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Calcine, Montbolo (66110) PC Locaux B8 69 995 m² 298 m² 2015/02/14

Répartition géographique des autorisations de LES HAUTS DE MONTBOLO

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à LES HAUTS DE MONTBOLO

Sources des informations sur LES HAUTS DE MONTBOLO

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES HAUTS DE MONTBOLO

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES HAUTS DE MONTBOLO ?
LES HAUTS DE MONTBOLO est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES HAUTS DE MONTBOLO ?
Le profil de LES HAUTS DE MONTBOLO recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES HAUTS DE MONTBOLO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES HAUTS DE MONTBOLO concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES HAUTS DE MONTBOLO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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