LES HAUTS DE L'ARC - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de LES HAUTS DE L'ARC
LES HAUTS DE L'ARC est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Pourcieux.
Profil et organisation
LES HAUTS DE L'ARC est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 83470 à POURCIEUX.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LES HAUTS DE L'ARC
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 87.30B - Hébergement social pour handicapés physiques
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/09/1981
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 200-249 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de LES HAUTS DE L'ARC
Activité d’urbanisme de LES HAUTS DE L'ARC
LES HAUTS DE L'ARC compte 2 autorisations recensées sur la période 21/06/2013 - 03/04/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES HAUTS DE L'ARC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de LES HAUTS DE L'ARC
2 autorisations sur la période 21/06/2013 - 03/04/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Pourcieux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES HAUTS DE L'ARC dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Quartier Rouquette, Pourcieux (83470) | PC Locaux | AE131, AE132 | 9 326 m² | 342 m² | 2019/04/03 |
| Lot 14 - Zone De La Laouve, Saint-Maximin-la-Sainte-Baume (83470) | DP Locaux | AK530 | 2 538 m² | 12 m² | 2013/06/21 |
Répartition géographique des autorisations de LES HAUTS DE L'ARC
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LES HAUTS DE L'ARC
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur LES HAUTS DE L'ARC
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.