Autorisations en 2016
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Lacassagne, Calmont (12450) | PA | A990 | — | 2016/11/23 |
LES HAUTS DE LACASSAGNE - Permis d'aménager
Cessée
823125463
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 11/10/2016
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LES HAUTS DE LACASSAGNE
LES HAUTS DE LACASSAGNE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Calmont.
Profil et organisation
LES HAUTS DE LACASSAGNE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 12160 à Baraqueville.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LES HAUTS DE LACASSAGNE
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
- SIRET du siège
- Date de création
- 11/10/2016
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de LES HAUTS DE LACASSAGNE
Activité d’urbanisme de LES HAUTS DE LACASSAGNE
LES HAUTS DE LACASSAGNE compte 1 autorisation recensée sur la période 23/11/2016 - 23/11/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LES HAUTS DE LACASSAGNE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
23/11/2016 - 23/11/2016
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de LES HAUTS DE LACASSAGNE
1 autorisation sur la période 23/11/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Calmont.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de LES HAUTS DE LACASSAGNE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LES HAUTS DE LACASSAGNE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
PERFECT IMMO
SIREN 900111014
Même département de siège
11 autorisations
11 PC
PUECHOULTRES
SIREN 776700452
Même département de siège
5 autorisations
3 PC
2 PA
TRAVAUX PUBLICS COSTES
SIREN 780124095
Même département de siège
5 autorisations
5 PA
CAUSSES ENERGIA
SIREN 821618204
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
KCM CONSTRUCTION
SIREN 900011677
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
LAUR GUILLAUME
SIREN 443817499
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur LES HAUTS DE LACASSAGNE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LES HAUTS DE LACASSAGNE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES HAUTS DE LACASSAGNE ?
LES HAUTS DE LACASSAGNE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES HAUTS DE LACASSAGNE ?
Le profil de LES HAUTS DE LACASSAGNE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES HAUTS DE LACASSAGNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES HAUTS DE LACASSAGNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES HAUTS DE LACASSAGNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable