LES FRAUX - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de LES FRAUX
LES FRAUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gignac.
Profil et organisation
LES FRAUX est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 46600 à GIGNAC.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LES FRAUX
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- SIRET du siège
- Date de création
- 18/06/1981
Siège social
Permis de construire et DP de LES FRAUX
Activité d’urbanisme de LES FRAUX
LES FRAUX compte 2 autorisations recensées sur la période 14/06/2016 - 06/06/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES FRAUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de LES FRAUX
2 autorisations sur la période 14/06/2016 - 06/06/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Gignac.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES FRAUX dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Fontanelles, Gignac (46600) | PC Locaux | ZC13, ZC14 | 75 140 m² | 852 m² | 2019/06/06 |
| Les Fraux, Gignac (46600) | PC Locaux | ZB37 | 68 578 m² | 407 m² | 2016/06/14 |
Répartition géographique des autorisations de LES FRAUX
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LES FRAUX
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur LES FRAUX
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.