2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
LES FONTAINES DE BRIANCON est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Briançon.
LES FONTAINES DE BRIANCON est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 05100 à Briançon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LES FONTAINES DE BRIANCON compte 1 autorisation recensée sur la période 08/02/2019 - 08/02/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LES FONTAINES DE BRIANCON, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 08/02/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Briançon.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 52 C Route De Grenoble Rostoland, Briançon (05100) | PA | AE12, AE10 | 4 315 m² | 2019/02/08 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
