Autorisations en 2019
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 52 C Route De Grenoble Rostoland, Briançon (05100) | PA | AE12, AE10 | 4 315 m² | 2019/02/08 |
LES FONTAINES DE BRIANCON - Permis d'aménager
Cessée
501535926
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 30/11/2007
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LES FONTAINES DE BRIANCON
LES FONTAINES DE BRIANCON est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Briançon.
Profil et organisation
LES FONTAINES DE BRIANCON est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 05100 à Briançon.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LES FONTAINES DE BRIANCON
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 68.31Z - Agences immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 30/11/2007
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de LES FONTAINES DE BRIANCON
Activité d’urbanisme de LES FONTAINES DE BRIANCON
LES FONTAINES DE BRIANCON compte 1 autorisation recensée sur la période 08/02/2019 - 08/02/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LES FONTAINES DE BRIANCON, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
08/02/2019 - 08/02/2019
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de LES FONTAINES DE BRIANCON
1 autorisation sur la période 08/02/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Briançon.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de LES FONTAINES DE BRIANCON
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LES FONTAINES DE BRIANCON
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
DOMINIQUE BERARD - CLAUDE ABELLI / IMMOBILIER
SIREN 380993014
Même département de siège
4 autorisations
4 PA
SCI GILUTO
SIREN 498292408
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
ANAPA
SIREN 527626261
Même département de siège
2 autorisations
1 PC
1 PA
GAM
SIREN 808421598
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
MS IMMOBILIER
SIREN 302509864
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
ISACLAU
SIREN 343204822
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
Sources des informations sur LES FONTAINES DE BRIANCON
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LES FONTAINES DE BRIANCON
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES FONTAINES DE BRIANCON ?
LES FONTAINES DE BRIANCON est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES FONTAINES DE BRIANCON ?
Le profil de LES FONTAINES DE BRIANCON recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES FONTAINES DE BRIANCON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES FONTAINES DE BRIANCON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES FONTAINES DE BRIANCON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable