LES ETERLOUS - Permis de construire et DP

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791979024 Société civile immobilière Créée le 20/03/2013

Présentation détaillée de LES ETERLOUS

LES ETERLOUS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vallouise-Pelvoux.

Profil et organisation

LES ETERLOUS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 13013 à MARSEILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
LES ETERLOUS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
20/03/2013

Siège social

Permis de construire et DP de LES ETERLOUS

Activité d’urbanisme de LES ETERLOUS

LES ETERLOUS compte 1 autorisation recensée sur la période 10/06/2013 - 10/06/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES ETERLOUS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

10/06/2013 - 10/06/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES ETERLOUS

1 autorisation sur la période 10/06/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Vallouise-Pelvoux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES ETERLOUS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Champ Constant, Vallouise-Pelvoux (05340) PC Logement B1394, B1395 1 899 m² 304 m² 2013/06/10

Répartition géographique des autorisations de LES ETERLOUS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LES ETERLOUS

Sources des informations sur LES ETERLOUS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES ETERLOUS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES ETERLOUS ?
LES ETERLOUS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES ETERLOUS ?
Le profil de LES ETERLOUS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES ETERLOUS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES ETERLOUS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES ETERLOUS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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