2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
LES ECURIES DE RIBOULAM est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cornillon-Confoux.
LES ECURIES DE RIBOULAM est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 13250 à Cornillon-Confoux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LES ECURIES DE RIBOULAM compte 2 autorisations recensées sur la période 03/05/2016 - 13/07/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES ECURIES DE RIBOULAM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 03/05/2016 - 13/07/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Cornillon-Confoux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES ECURIES DE RIBOULAM dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ch De Camp Long Mas De Riboulam, Cornillon-Confoux (13250) | PC Locaux | C637, C638 | 3 335 m² | 240 m² | 2016/07/13 |
| Ch De Camp Long, Cornillon-Confoux (13250) | PC Locaux | C628, C1937 | 27 813 m² | 240 m² | 2016/05/03 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
