LES DOMAINES - Permis de démolir

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813338936 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 04/09/2015

Présentation détaillée de LES DOMAINES

LES DOMAINES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chavagne.

Profil et organisation

LES DOMAINES est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 35310 à CHAVAGNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
LES DOMAINES
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
04/09/2015
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de démolir de LES DOMAINES

Activité d’urbanisme de LES DOMAINES

LES DOMAINES compte 2 autorisations recensées sur la période 01/12/2015 - 28/08/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.

Retrouvez ci-dessous, pour LES DOMAINES, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

01/12/2015 - 28/08/2023

Type dominant

Permis de démolir

Territoires couverts

1 communes

Permis de démolir de LES DOMAINES

2 autorisations sur la période 01/12/2015 - 28/08/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Chavagne.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
La Mare Doux, Chavagne (35310) PD ZE616 29 650 m² 2023/08/28
Lieud Les Domaines, Chavagne (35310) PD ZE616 2 500 m² 2015/12/01

Répartition géographique des autorisations de LES DOMAINES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LES DOMAINES

Sources des informations sur LES DOMAINES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES DOMAINES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES DOMAINES ?
LES DOMAINES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES DOMAINES ?
Le profil de LES DOMAINES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES DOMAINES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES DOMAINES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES DOMAINES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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