2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
7
LES DEUX RUISSEAUX est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Moutiers-les-Mauxfaits.
LES DEUX RUISSEAUX est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 85540 à Saint-Vincent-sur-Graon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LES DEUX RUISSEAUX compte 7 autorisations recensées sur la période 24/04/2014 - 17/03/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES DEUX RUISSEAUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 24/04/2014 - 17/03/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Moutiers-les-Mauxfaits.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES DEUX RUISSEAUX dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 65 Rue Du Lac, Saint-Vincent-sur-Graon (85540) | PC Logement | C592, C433 | 9 388 m² | 115 m² | 2014/10/01 |
| La Salle, Saint-Vincent-sur-Graon (85540) | PC Logement | B1649 | 2 080 m² | 131 m² | 2014/04/24 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
