2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
LES COTEAUX DE LA SEVRES 3 est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2021 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Niort.
LES COTEAUX DE LA SEVRES 3 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 79000 à Niort.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LES COTEAUX DE LA SEVRES 3 compte 3 autorisations recensées sur la période 31/12/2018 - 17/09/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES COTEAUX DE LA SEVRES 3, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 31/12/2018 - 15/03/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Niort. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES COTEAUX DE LA SEVRES 3 dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 152.1 Route De Coulonges, Niort (79000) | PC Logement | HA627 | 264 m² | 101 m² | 2021/03/15 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Jeanne Moreau, Niort (79000) | PC Logement | AE825 | 311 m² | 113 m² | 2018/12/31 |
1 autorisation sur la période 17/09/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Niort. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 22 Impas De La Maniere, Niort (79000) | PA | HH137, HH139 | 4 205 m² | 2021/09/17 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
