LES CONCEPTIONS SAONOISES - Permis de construire et DP

Cessée
919279141 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 25/08/2022

Présentation détaillée de LES CONCEPTIONS SAONOISES

LES CONCEPTIONS SAONOISES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Échenoz-la-Méline.

Profil et organisation

LES CONCEPTIONS SAONOISES est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 70800 à Dampierre-lès-Conflans.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
LES CONCEPTIONS SAONOISES
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
25/08/2022
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de LES CONCEPTIONS SAONOISES

Activité d’urbanisme de LES CONCEPTIONS SAONOISES

LES CONCEPTIONS SAONOISES compte 1 autorisation recensée sur la période 08/03/2023 - 08/03/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES CONCEPTIONS SAONOISES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

08/03/2023 - 08/03/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES CONCEPTIONS SAONOISES

1 autorisation sur la période 08/03/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Échenoz-la-Méline.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES CONCEPTIONS SAONOISES dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LES CONCEPTIONS SAONOISES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LES CONCEPTIONS SAONOISES

Sources des informations sur LES CONCEPTIONS SAONOISES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES CONCEPTIONS SAONOISES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES CONCEPTIONS SAONOISES ?
LES CONCEPTIONS SAONOISES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES CONCEPTIONS SAONOISES ?
Le profil de LES CONCEPTIONS SAONOISES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES CONCEPTIONS SAONOISES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES CONCEPTIONS SAONOISES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES CONCEPTIONS SAONOISES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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