LES CITRONNELLES - Permis de construire et DP

Active
800082729 Société civile immobilière Créée le 02/12/2013

Présentation détaillée de LES CITRONNELLES

LES CITRONNELLES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bras-Panon.

Profil et organisation

LES CITRONNELLES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 97440 à Saint-André.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES CITRONNELLES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
02/12/2013

Siège social

Permis de construire et DP de LES CITRONNELLES

Activité d’urbanisme de LES CITRONNELLES

LES CITRONNELLES compte 1 autorisation recensée sur la période 17/03/2023 - 17/03/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES CITRONNELLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

17/03/2023 - 17/03/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES CITRONNELLES

1 autorisation sur la période 17/03/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Bras-Panon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES CITRONNELLES dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LES CITRONNELLES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LES CITRONNELLES

Sources des informations sur LES CITRONNELLES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES CITRONNELLES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES CITRONNELLES ?
LES CITRONNELLES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES CITRONNELLES ?
Le profil de LES CITRONNELLES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES CITRONNELLES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES CITRONNELLES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES CITRONNELLES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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