2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Total autorisations
10
Permis de construire et DP
9
Permis d'aménager
1
LES CHARMILLES est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 9 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 8 communes, principalement La Côte-Saint-André.
LES CHARMILLES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 30240 au Grau-du-Roi.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LES CHARMILLES compte 10 autorisations recensées sur la période 08/11/2016 - 12/10/2023, dans 8 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES CHARMILLES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
9 autorisations sur la période 07/06/2018 - 12/10/2023, réparties dans 7 communes, principalement à La Côte-Saint-André. Ce type représente 90 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES CHARMILLES dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Du Cerf Montant, La Côte-Saint-André (38260) | PC Logement | AV113P | 800 m² | 209 m² | 2018/11/21 |
| Lots 6 Et 7 ""La Petite Bie, Gillonnay (38260) | PC Logement | ZA471, ZA472 | 794 m² | 198 m² | 2018/06/07 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 08/11/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Viriville. Ce type représente 10 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Martinon, Viriville (38980) | PA | AD111 | 15 955 m² | 2016/11/08 |
8 communes - 1 département - 1 région
La Côte-Saint-André
3 autorisations
Eydoche
1 autorisation
Gillonnay
1 autorisation
Mottier
1 autorisation
Saint-Hilaire-de-la-Côte
1 autorisation
Saint-Martin-le-Vinoux
1 autorisation
Sillans
1 autorisation
Viriville
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
