LES CHARMILLES - Permis de construire et DP

Cessée
482916814 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Créée le 01/06/2005

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LES CHARMILLES

LES CHARMILLES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Loire-Authion.

Profil et organisation

LES CHARMILLES est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 49140 à Loire-Authion.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
LES CHARMILLES
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 01.30Z - Reproduction de plantes
SIRET du siège
Date de création
01/06/2005

Siège social

Permis de construire et DP de LES CHARMILLES

Activité d’urbanisme de LES CHARMILLES

LES CHARMILLES compte 1 autorisation recensée sur la période 21/02/2014 - 21/02/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES CHARMILLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

21/02/2014 - 21/02/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES CHARMILLES

1 autorisation sur la période 21/02/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Loire-Authion.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES CHARMILLES dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LES CHARMILLES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LES CHARMILLES

Sources des informations sur LES CHARMILLES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES CHARMILLES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES CHARMILLES ?
LES CHARMILLES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES CHARMILLES ?
Le profil de LES CHARMILLES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES CHARMILLES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES CHARMILLES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES CHARMILLES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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