2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 87.20A - Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
Siège
Permis de construire et DP
4
LES CHARMETTES est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Millau.
LES CHARMETTES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 12100 à Millau.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LES CHARMETTES compte 4 autorisations recensées sur la période 15/06/2015 - 18/07/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES CHARMETTES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 15/06/2015 - 18/07/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Millau.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES CHARMETTES dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Saint Martin, Creissels (12100) | PC Locaux | ZD12 | 13 788 m² | 326 m² | 2016/03/30 |
| 16 Rue De Roquefort, Millau (12100) | PC Locaux | AP280 | 874 m² | 232 m² | 2016/02/01 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
