LES CHARMES DU PETIT BOIS I - Permis de construire et DP

Cessée
752361188 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 14/06/2012

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LES CHARMES DU PETIT BOIS I

LES CHARMES DU PETIT BOIS I est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Perrigny-lès-Dijon.

Profil et organisation

LES CHARMES DU PETIT BOIS I est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 21000 à Dijon.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
LES CHARMES DU PETIT BOIS I
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
14/06/2012

Siège social

Permis de construire et DP de LES CHARMES DU PETIT BOIS I

Activité d’urbanisme de LES CHARMES DU PETIT BOIS I

LES CHARMES DU PETIT BOIS I compte 1 autorisation recensée sur la période 26/02/2013 - 26/02/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES CHARMES DU PETIT BOIS I, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

26/02/2013 - 26/02/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES CHARMES DU PETIT BOIS I

1 autorisation sur la période 26/02/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Perrigny-lès-Dijon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES CHARMES DU PETIT BOIS I dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Petit Bois, Perrigny-lès-Dijon (21160) PC Logement BA172 35 899 m² 2 981 m² 2013/02/26

Répartition géographique des autorisations de LES CHARMES DU PETIT BOIS I

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LES CHARMES DU PETIT BOIS I

Sources des informations sur LES CHARMES DU PETIT BOIS I

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES CHARMES DU PETIT BOIS I

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES CHARMES DU PETIT BOIS I ?
LES CHARMES DU PETIT BOIS I est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES CHARMES DU PETIT BOIS I ?
Le profil de LES CHARMES DU PETIT BOIS I recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES CHARMES DU PETIT BOIS I apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES CHARMES DU PETIT BOIS I concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES CHARMES DU PETIT BOIS I signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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