Autorisations en 2013
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De Fenouillet, Saint-Alban (31140) | PA | AK24, AK25 | — | 2013/05/07 |
LES CANSES - Permis d'aménager
Cessée
350908513
Société civile immobilière
Créée le 12/04/1989
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LES CANSES
LES CANSES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Alban.
Profil et organisation
LES CANSES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 31140 à Saint-Alban.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LES CANSES
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20A - Location de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 12/04/1989
Siège social
Permis d'aménager de LES CANSES
Activité d’urbanisme de LES CANSES
LES CANSES compte 1 autorisation recensée sur la période 07/05/2013 - 07/05/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LES CANSES, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
07/05/2013 - 07/05/2013
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de LES CANSES
1 autorisation sur la période 07/05/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Alban.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de LES CANSES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LES CANSES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE
SIREN 690802053
Même département de siège
362 autorisations
314 PC
25 PA
23 PD
SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE ALTEAL
SIREN 630802262
Même département de siège
190 autorisations
175 PC
8 PA
7 PD
PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE
SIREN 550802771
Même département de siège
82 autorisations
73 PC
2 PA
7 PD
IN'LI SUD OUEST
SIREN 304234636
Même département de siège
46 autorisations
45 PC
1 PD
SCI MORENO IMMO
SIREN 384469623
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
YIN-YANG IMMO
SIREN 887539153
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
Sources des informations sur LES CANSES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LES CANSES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES CANSES ?
LES CANSES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES CANSES ?
Le profil de LES CANSES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES CANSES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES CANSES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES CANSES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable