LES BOUGNATS - Permis de construire et DP

Cessée
539136853 Société civile immobilière Créée le 21/12/2011

Infos clés

Présentation détaillée de LES BOUGNATS

LES BOUGNATS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Saturnin-lès-Avignon.

Profil et organisation

LES BOUGNATS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 84450 à SAINT-SATURNIN-LES-AVIGNON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
LES BOUGNATS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
21/12/2011

Siège social

Permis de construire et DP de LES BOUGNATS

Activité d’urbanisme de LES BOUGNATS

LES BOUGNATS compte 2 autorisations recensées sur la période 13/10/2015 - 24/06/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES BOUGNATS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

13/10/2015 - 24/06/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de LES BOUGNATS

2 autorisations sur la période 13/10/2015 - 24/06/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Saturnin-lès-Avignon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES BOUGNATS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
357 Che De La Banastiere, Vedène (84270) PC Mixte BH219, BH222 2 000 m² 202 m² 2016/06/24
Lot 1 Lotissement Marcel Boyer, Saint-Saturnin-lès-Avignon (84450) PC Logement AB374 293 m² 98 m² 2015/10/13

Répartition géographique des autorisations de LES BOUGNATS

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LES BOUGNATS

Sources des informations sur LES BOUGNATS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES BOUGNATS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES BOUGNATS ?
LES BOUGNATS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES BOUGNATS ?
Le profil de LES BOUGNATS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES BOUGNATS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES BOUGNATS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES BOUGNATS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides