LES BOSANES - Permis de construire et DP

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900151879 Société civile immobilière Créée le 01/06/2021

Présentation détaillée de LES BOSANES

LES BOSANES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gond-Pontouvre.

Profil et organisation

LES BOSANES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 16430 à Champniers.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
LES BOSANES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/06/2021

Siège social

Permis de construire et DP de LES BOSANES

Activité d’urbanisme de LES BOSANES

LES BOSANES compte 1 autorisation recensée sur la période 12/11/2025 - 12/11/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES BOSANES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

12/11/2025 - 12/11/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES BOSANES

1 autorisation sur la période 12/11/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Gond-Pontouvre.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES BOSANES dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LES BOSANES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LES BOSANES

Sources des informations sur LES BOSANES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES BOSANES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES BOSANES ?
LES BOSANES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES BOSANES ?
Le profil de LES BOSANES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES BOSANES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES BOSANES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES BOSANES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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