LES BONNETS - Permis de construire et DP

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539039297 Autre société civile Créée le 21/12/2011

Infos clés

Présentation détaillée de LES BONNETS

LES BONNETS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mazan.

Profil et organisation

LES BONNETS est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 84380 à MAZAN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES BONNETS
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
21/12/2011

Siège social

Permis de construire et DP de LES BONNETS

Activité d’urbanisme de LES BONNETS

LES BONNETS compte 2 autorisations recensées sur la période 31/01/2019 - 22/08/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES BONNETS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

31/01/2019 - 22/08/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES BONNETS

2 autorisations sur la période 31/01/2019 - 22/08/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Mazan.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES BONNETS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin De Saint Donat, Mazan (84380) PC Logement BP165 800 m² 80 m² 2019/08/22
560 Chemin Saint Donat, Mazan (84380) PC Logement BP165 800 m² 80 m² 2019/01/31

Répartition géographique des autorisations de LES BONNETS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LES BONNETS

Sources des informations sur LES BONNETS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES BONNETS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES BONNETS ?
LES BONNETS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES BONNETS ?
Le profil de LES BONNETS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES BONNETS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES BONNETS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES BONNETS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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