LES ARGILLETS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de LES ARGILLETS
LES ARGILLETS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Courmangoux.
Profil et organisation
LES ARGILLETS est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 01370 à COURMANGOUX.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LES ARGILLETS
- SIREN
- Forme juridique
- Autre société civile
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2004
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et DP de LES ARGILLETS
Activité d’urbanisme de LES ARGILLETS
LES ARGILLETS compte 2 autorisations recensées sur la période 08/06/2018 - 12/09/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES ARGILLETS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de LES ARGILLETS
2 autorisations sur la période 08/06/2018 - 12/09/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Courmangoux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES ARGILLETS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 42 Chemi De La Berlotte, Meillonnas (01370) | PC Locaux | ZE342 | 1 138 m² | 311 m² | 2019/09/12 |
| Vieux Chemin V Roissiat, Courmangoux (01370) | PC Locaux | ZE12, ZE13 | 2 880 m² | 26 m² | 2018/06/08 |
Répartition géographique des autorisations de LES ARGILLETS
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LES ARGILLETS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur LES ARGILLETS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.