LES 2 PAPILLONS - Permis de construire et DP

Active
911141109 Société civile immobilière Créée le 06/03/2022

Infos clés

Siège

Landes (40)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de LES 2 PAPILLONS

LES 2 PAPILLONS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tosse.

Profil et organisation

LES 2 PAPILLONS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 40230 à TOSSE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES 2 PAPILLONS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 64.92Z - Autre distribution de crédit
SIRET du siège
Date de création
06/03/2022

Siège social

Permis de construire et DP de LES 2 PAPILLONS

Activité d’urbanisme de LES 2 PAPILLONS

LES 2 PAPILLONS compte 2 autorisations recensées sur la période 31/05/2022 - 16/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES 2 PAPILLONS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

31/05/2022 - 16/07/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES 2 PAPILLONS

2 autorisations sur la période 31/05/2022 - 16/07/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Tosse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES 2 PAPILLONS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Des Libellules, Tosse (40230) PC Locaux AI524 295 m² 2024/07/16
Za Du Marle - Lot 16, Tosse (40230) PC Locaux AI524 5 220 m² 295 m² 2022/05/31

Répartition géographique des autorisations de LES 2 PAPILLONS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LES 2 PAPILLONS

Sources des informations sur LES 2 PAPILLONS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES 2 PAPILLONS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES 2 PAPILLONS ?
LES 2 PAPILLONS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES 2 PAPILLONS ?
Le profil de LES 2 PAPILLONS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES 2 PAPILLONS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES 2 PAPILLONS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES 2 PAPILLONS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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