LEPICIER - Permis de construire et DP

Active
422332031 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/10/1998

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LEPICIER

LEPICIER est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Châteaubriant.

Profil et organisation

LEPICIER est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 44110 à Châteaubriant.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LEPICIER
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/10/1998
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de LEPICIER

Activité d’urbanisme de LEPICIER

LEPICIER compte 1 autorisation recensée sur la période 17/06/2015 - 17/06/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LEPICIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

17/06/2015 - 17/06/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LEPICIER

1 autorisation sur la période 17/06/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Châteaubriant.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LEPICIER dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LEPICIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LEPICIER

Sources des informations sur LEPICIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LEPICIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LEPICIER ?
LEPICIER est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LEPICIER ?
Le profil de LEPICIER recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LEPICIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LEPICIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LEPICIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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