2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
1
L'EPI CENTRE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 6 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gratentour.
L'EPI CENTRE est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 31500 à Toulouse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
L'EPI CENTRE compte 7 autorisations recensées sur la période 16/11/2015 - 22/01/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour L'EPI CENTRE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 16/11/2015 - 22/01/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Gratentour. Ce type représente 86 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à L'EPI CENTRE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Gratentour (31150) | PC Logement | — | — | 2 050 m² | 2015/11/16 |
| Adresse Non Renseignée, Gratentour (31150) | PC Logement | — | — | 1 915 m² | 2015/11/16 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 02/01/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Gratentour. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Gratentour (31150) | PA | — | — | 2016/01/02 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
