Autorisations en 2014
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Peyrou, Teyran (34820) | PA | C519, C92 | — | 2014/03/02 |
LEPASS - Permis d'aménager
Active
789979226
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 01/01/2013
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LEPASS
LEPASS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Teyran.
Profil et organisation
LEPASS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 34820 à Teyran.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LEPASS
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2013
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de LEPASS
Activité d’urbanisme de LEPASS
LEPASS compte 1 autorisation recensée sur la période 02/03/2014 - 02/03/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LEPASS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
02/03/2014 - 02/03/2014
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de LEPASS
1 autorisation sur la période 02/03/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Teyran.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de LEPASS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LEPASS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SAS EASY
SIREN 811942770
Même département de siège
52 autorisations
46 PC
1 PA
5 PD
URBAT GRAND SUD
SIREN 892128463
Même département de siège
36 autorisations
34 PC
1 PA
1 PD
URBAT RHONE ALPES
SIREN 879697522
Même département de siège
20 autorisations
19 PC
1 PD
AMENAGEMENT D'OCCITANIE
SIREN 919623942
Même département de siège
19 autorisations
16 PC
3 PA
PROMECIA
SIREN 803205624
Même département de siège
18 autorisations
18 PA
C2A 34
SIREN 898292503
Même département de siège
16 autorisations
16 PC
Sources des informations sur LEPASS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LEPASS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LEPASS ?
LEPASS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LEPASS ?
Le profil de LEPASS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LEPASS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LEPASS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LEPASS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable