Autorisations en 2016
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 8 Allee Du Bois De L Hate, Saint-Honoré-les-Bains (58360) | PD | AC20 | — | 2016/11/07 |
LEMOINE-BRIAT - Permis de démolir
Active
817913783
SAS, société par actions simplifiée
Créée le 01/01/2016
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 43.12A - Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de LEMOINE-BRIAT
LEMOINE-BRIAT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Honoré-les-Bains.
Profil et organisation
LEMOINE-BRIAT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 58370 à Villapourçon.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LEMOINE-BRIAT
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 43.12A - Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2016
Siège social
Permis de démolir de LEMOINE-BRIAT
Activité d’urbanisme de LEMOINE-BRIAT
LEMOINE-BRIAT compte 1 autorisation recensée sur la période 07/11/2016 - 07/11/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour LEMOINE-BRIAT, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
07/11/2016 - 07/11/2016
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de LEMOINE-BRIAT
1 autorisation sur la période 07/11/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Honoré-les-Bains.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de LEMOINE-BRIAT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LEMOINE-BRIAT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
STE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE D'AMENAGEMENT DE LA NIEVRE
SIREN 711880021
Même département de siège
48 autorisations
33 PC
8 PA
7 PD
SIVIM AMENAGEMENT
SIREN 417897543
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
SARL AMOGNES CONSTRUCTION
SIREN 749906970
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
EURL FLORENT DROIN
SIREN 839709946
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
MERLOT TP
SIREN 323416966
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
MBK METREURS BATISSEURS
SIREN 339740607
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
Sources des informations sur LEMOINE-BRIAT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LEMOINE-BRIAT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LEMOINE-BRIAT ?
LEMOINE-BRIAT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LEMOINE-BRIAT ?
Le profil de LEMOINE-BRIAT recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LEMOINE-BRIAT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LEMOINE-BRIAT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LEMOINE-BRIAT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable